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Documents ordinaux

  •   Contrat d'architecteTélécharger le contrat
  •   Aide-memo pour la rédaction du rapport semestriel de stageTélécharger
  •   Attestation sur l'honneur pour inscription dans la catégorie cotisation A.2 ArchitecteTélécharger
  •   Contrat de stage traditionnelTélécharger
  •   Contrat de stage non traditionnelTélécharger
  •   Contrat de stage à l'étranger - version anglaiseTélécharger
  •   Contrat de stage à l'étranger - version françaiseTélécharger
  •   Convention de collaboration entre 2 architectesTélécharger
  •   Déclaration concernant l'acceptation d'une mission de promoteurTélécharger
  •   Déclaration d'interruption de missionTélécharger
  •   Déclaration de fin de prestation de serviceTélécharger
  •   Déclaration de reprise de mission Télécharger
  •   Déclaration pour les architectes qui acceptent des missions de promoteur Télécharger
  •   Déclaration préalable à une prestation de serviceTélécharger
  •   Déclaration relative à la mission de l'architecteTélécharger
  •   Déclaration sur l'honneur dans le cadre d'une omission - architecteTélécharger
  •   Déclaration sur l'honneur dans le cadre d'une omission - stagiaireTélécharger
  •   Demande d'inscription en tant qu'agent immobilierTélécharger
  •   Grille d'évaluation mensuelle du stagiaireTélécharger
  •   Modèle de statuts pour les sociétés dites LaruelleTélécharger
  •   Modèle de statuts pour les sociétés ordinairesTélécharger
  •   Rapport semestriel d'évaluation par le maître de stageTélécharger
  •   Rapport semestriel du stagiaireTélécharger
  •   Recommandation relative au stage - à signer - version anglaiseTélécharger
  •   Recommandation relative au stage - à signer - version françaiseTélécharger
  •   Règlement de stage - à signer - version anglaiseTélécharger
  •   Règlement de stage - à signer - version françaiseTélécharger
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