Composition de l'Ordre des Architectes

L'Ordre des Architectes est représenté par un organe national : le Conseil national, dont le siège est (obligatoirement) sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.

Depuis 2008, l'Ordre est organisé en 2 sections linguistiques :

Pour chacune des sections linguistiques, il existe 5 Conseils de l'Ordre. Ils ont, chacun, juridiction sur les membres de l’Ordre qui ont établi, dans leur province, le siège principal de leur activité (s'il s'agit d’une personne physique) ou leur siège social (s'il s’agit d’une personne morale)*. 

Par ailleurs, deux Conseils d'appel ont été institués : le Conseil d'appel d'expression française et le Conseil d'appel d'expression néerlandaise.

Enfin, l'Ordre est encadré d'une administration pour pouvoir mener à bien ses missions.


* Les membres de l'Ordre ayant leur siège d'activité à Bruxelles relèvent soit du Conseil de Bruxelles-Capitale et Brabant wallon soit du Raad van Vlaams-Brabant & Brussel-Hoofdstad.