Recommandations
de l'Ordre

  •   Recommandation du 11 octobre 1985 relative à l’application de l’article 20 du Règlement de déontologie (Contrat Architecte – Maître d’ouvrage)Télécharger
  •   Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 « affichage sur chantier »Télécharger
  •   Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 pour les architectes qui acceptent des missions de promoteursTélécharger
  •   Recommandation relative au stage du 21 avril 1989 modifiée le 26 juin 2015 et le 18 décembre 2015Télécharger
  •   Recommandation du 16 juin 1989 relative à l’application de l’article 13 de Règlement de déontologie (Publicité)Télécharger
  •   Règle déontologique du 31 mars 1992 relative à la participation de l’architecte à une société de services immobiliersTélécharger
  •   Recommandation du 26 mars 1993 relative à la mise en application de l’article 15 du Règlement de déontologie (Assurance obligatoire)Télécharger
  •   Recommandation du 28 novembre 1997 (modifiée le 30 août 2001) relative à l’exercice de la profession d’architecte dans le cadre d’une société ou d’une associationTélécharger
  •   Recommandation du 27 avril 2007 relative à l’exercice de la profession d’architecte par une personne moraleTélécharger
  •   Recommandation du 24 avril 2009 relative à l’assurance obligatoireTélécharger
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