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Recommandations
de l'Ordre 

  •   Recommandation du 11 octobre 1985 relative à l’application de l’article 20 du Règlement de déontologie (Contrat Architecte – Maître d’ouvrage)Télécharger
  •   Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 « affichage sur chantier »Télécharger
  •   Recommandation déontologique du 25 septembre 1987 pour les architectes qui acceptent des missions de promoteursTélécharger
  •   Déclaration pour les architectes qui acceptent des missions de promoteur Télécharger
  •   Recommandation relative au stage du 21 avril 1989 modifiée le 26 juin 2015 et le 18 décembre 2015Télécharger
  •   Recommandation du 16 juin 1989 relative à l’application de l’article 13 de Règlement de déontologie (Publicité)Télécharger
  •   Règle déontologique du 31 mars 1992 relative à la participation de l’architecte à une société de services immobiliersTélécharger
  •   Recommandation du 26 mars 1993 relative à la mise en application de l’article 15 du Règlement de déontologie (Assurance obligatoire)Télécharger
  •   Recommandation du 24 avril 2009 relative à l’assurance obligatoireTélécharger
  •   Recommandation du 24 novembre 2017 relative à l'exercice de la profession d'architecte dans le cadre ou sous la forme d'une sociétéTélécharger
  •   Recommandation du Cfg-OA du 23 février 2018 portant sur l'exercice par un architecte de la profession d’agent immobilier Télécharger
  •   Demande d'inscription en tant qu'agent immobilierTélécharger
  •   Recommandation du 15 juin 2018 relative aux dispositions éthiques à respecter par les praticiens de l'insolvabilitéTélécharger
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