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Les architectes ont souvent tendance à ne pas être attentifs aux droits d’auteur et ce souvent par méconnaissance de la matière.
Vous retrouverez un article clair et précis sur le sujet dans le prochain magazine Archinews du Cfg-OA. Cet article répond à toutes les questions que vous vous posez et ce afin notamment que vous puissiez faire valoir les droits qui sont les vôtres.

Précisons notamment que les architectes bénéficient de droits d’auteur sur toutes les œuvres dites « originales » : sur celles qui témoignent de la personnalité de l’architecte qui aura - par exemple - opéré des choix particuliers lors de son travail de conception.

Lors d’une succession de mission, les règles de droit d’auteur obligent l’architecte qui succède à s’assurer qu’il dispose des droits nécessaires sur les plans et projets (originaux) de son prédécesseur.

La transformation d’un bien peut nécessiter l’accord de l’architecte qui a conçu le dit bien.

Les droits d’auteur peuvent évidemment être cédés mais uniquement les droits patrimoniaux (c'est-à-dire notamment les droits de reproduction de l’œuvre, de communication de l’œuvre au grand public...). Les droits moraux comme le droit à la paternité de l’œuvre sont, quant à eux, inaliénables.

Retrouvez l'article complet dans le magazine Archinews de janvier.